Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOLESATOO
FRANGEUL ANNE

Numéro de dépôt :
3103624
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2011
TOOLESATOO de FRANGEUL ANNE

Présentation de la marque TOOLESATOO

Déposée le 5 juin 2001 par FRANGEUL ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOOLESATOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est FRANGEUL ANNE, domicilié(e) 20 RUE ARAGO, 16000 ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE FRANGEUL - France.

La marque TOOLESATOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOLESATOO est expirée depuis le 5 juin 2011.

FRANGEUL ANNE a également déposé les autres marques suivantes : MEDERINE , ALLURE ATLANTIQUE


FRANGEUL ANNE - 20 RUE ARAGO, 16000 ANGOULEME - France


ANNE FRANGEUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

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